La Cour suprême du Brésil menace de bannir Twitter dans tout le pays à moins que la plateforme ne nomme un représentant légal dans le pays dans les 24 heures. Le magistrat Alexandre de Moraes est à l’origine de cette décision et exige que Twitter se conforme à la loi brésilienne qui requiert qu’une entreprise étrangère ait un représentant légal sur le territoire pour pouvoir y opérer.
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Cette décision fait suite au refus de Twitter de maintenir son représentant légal au Brésil après que ce dernier a été menacé d’arrestation par M. de Moraes. Le juge a donné un ultimatum de 24 heures à Twitter pour nommer un nouveau représentant, sous peine de suspension du service jusqu’à ce que l’ordre soit respecté. Sans représentant, Twitter ne serait pas en mesure de recevoir les notifications juridiques et de s’y conformer de manière temporaire, ce qui pourrait poser un problème dans le contexte des élections municipales d’octobre au Brésil.
Bien qu’une décision prise par un seul juge puisse sembler exagérée, la loi brésilienne autorise effectivement tout magistrat à faire respecter ses décisions. Par le passé, des juges isolés ont déjà suspendu des services comme WhatsApp ou Telegram lorsque ces entreprises refusaient de coopérer avec les autorités. Dans le cas de Twitter, si l’ordre de M. de Moraes n’est pas respecté, le régulateur des télécommunications bloquerait l’accès au site et aux serveurs de Twitter sur le territoire brésilien. L’absence d’office pourrait rendre le blocage effectif en moins de 12 heures.
